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Marques déposées par monsieur Xavier FONTBONNE
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G LES GRENIERS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G LES GRENIERS DE FRANCE
Monsieur Xavier FONTBONNE

Numéro de dépôt :
1274021
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994
G LES GRENIERS DE FRANCE de Xavier FONTBONNE

Présentation de la marque G LES GRENIERS DE FRANCE

Déposée le 28 mai 1984 par monsieur Xavier FONTBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G LES GRENIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier FONTBONNE domicilié(e) 9, allée des noisettes, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. Monsieur Jean-Jacques LEBON, 6, allée des faines, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. - France.

La marque G LES GRENIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G LES GRENIERS DE FRANCE est expirée depuis le 28 mai 1994.

Xavier FONTBONNE a également déposé les autres marques suivantes : SOCOBATIC , AQUAVER


Monsieur Xavier FONTBONNE - 9, allée des noisettes, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. Monsieur Jean-Jacques LEBON, 6, allée des faines, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Constructions et réparations.